Mentions légales

Mentions légales

Le site www.maison-menuisier-sanz.fr est édité et géré par SARL MENUISERIE SANZ, immatriculé au Registre du Commerce et des Sociétés de AUCH sous le numéro 510 260 888 00035.

Siège social : 

SARL MENUISERIE SANZ 2 Route de Lourdes  - 65290 JUILLAN

           Création et hébergement du site :

AXYNET COMMUNICATION
10 rue Cyprien Loustau - 64110 JURANCON
Tél : 05.64.11.00.00 - Fax : 09.72.11.33.71
www.axynet.com

 

Mise en garde et responsabilité :

Tout visiteur du site www.maison-menuisier-sanz.fr est réputé accepter les règles régissant le fonctionnement du Site. Ces dispositions ne le déchargent pas des obligations qu’il contracte en accédant par un lien à une page ou un site Internet tiers. Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet et, notamment, vers les partenaires, sont clairement identifiés et font l’objet d’une information et/ou d’une autorisation préalable des sites pointés. SARL MENUISERIE SANZ s’engage à faire cesser les liens hypertextes à la première demande des entreprises à qui appartiennent ces sites. Les liens hypertextes en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de SARL MENUISERIE SANZ. Les sites et articles qui y sont publiés ou vers lesquels sont créés des liens ne constituent pas des consultations juridiques, comptables, commerciales, fiscales ou financières, qui supposent l’analyse d’un cas particulier par un professionnel. Les opinions exprimées par les visiteurs sur des sites auxquels renvoie le site n’engagent que leurs auteurs. En outre, SARL MENUISERIE SANZ ne pourra pas être tenu responsable des dommages résultant de l’interprétation ou de l’utilisation des informations auxquelles il donne accès.

Droit de propriété intellectuelle :

Le site, sa structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non, sons, savoir-faire, dessins, graphismes et tout autre élément composant le site, sont la propriété exclusive de SARL MENUISERIE SANZ, ou de ses membres. L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur les droits d’auteur et de la propriété intellectuelle. Les noms, marques et enseignes cités sur ce site sont la propriété de leurs déposants respectifs. Toute utilisation ou reproduction, totale ou partielle, du site, des éléments qui le composent et/ou des informations qui y figurent, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle. Toutefois, les informations propres à ce site peuvent être utilisées par des tiers dans les conditions suivantes : toutes les informations diffusées directement sur le site par SARL MENUISERIE SANZ, à l’exception de l’iconographie, des photos, vidéos, affiches, logos et marques, pourront être reproduites, représentées ou rediffusées par des tiers après une simple information préalable du webmestre, à condition d’en mentionner la source. Elles ne pourront toutefois être utilisées à des fins commerciales ni publicitaires. SARL MENUISERIE SANZ se réserve la possibilité, à tout moment, sans préavis et sans avoir à motiver sa décision, d’interdire aux tiers concernés l’utilisation des informations telles que définies ci-avant. Dans ce cas, SARL MENUISERIE SANZ informera la personne concernée qui disposera de 8 jours ouvrés pour mettre fin à ses pratiques.

Déclaration :

Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée par la loi 2004-801 du 6 août 2004 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d'un droit d'accés, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit en nous écrivant par mail ou à l'adresse suivante : SARL MENUISERIE SANZ 2, Route de Lourdes  - 65290 JUILLAN